Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Singuliers
M. Jean-Christophe Gallois
Numéro de dépôt :
4210303
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Les Singuliers
Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par monsieur Jean-Christophe Gallois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Singuliers »
Le déposant est monsieur Jean-Christophe Gallois domicilié(e) Lou Pantai, Chemin de Chauchardy, Les Pinchinats - 13100 - Aix en Provence - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Christophe Gallois domicilié(e) Lou Pantai, Chemin de Chauchardy, Les Pinchinats - 13100 - Aix en Provence - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean-Christophe Gallois - Lou Pantai, Chemin de Chauchardy, Les Pinchinats - 13100 - Aix en Provence - France
M. Jean-Christophe Gallois - Lou Pantai, Chemin de Chauchardy, Les Pinchinats - 13100 - Aix en Provence - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681497 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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